Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PALIACARM
Numéro de dépôt :
1552705
Date de dépôt :
20/09/1989
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
20/09/1999
Présentation de la marque PALIACARM
Déposée le 20 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIE DES CARMELITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « PALIACARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PALIACARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552705.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALIACARM est expirée depuis le 20 septembre 1999.
PAPETERIE DES CARMELITES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11